Répartition des dotations des farines subventionnées entre les prefectures et provinces du Royaume au titre du premier semestre 2017
Répartition du contingent mensuel entre minoteries au titre du 1er semestre 2017
Répartition des dotations des farines subventionnées entre les prefectures et provinces du Royaume au titre du premier semestre 2016
Répartition du contingent entre minoteries au titre du 1er semestre 2016
Evolution des prix de vente du Gasoil Durant l’année 2015
Evolution mensuelle de l’indice des prix à la consommation -Année 2015 -
Evolution des prix de vente du Super durant l’année 2015
Variation Annuelle de l’indice des prix à la consommation -Octobre 2015-
Evolution mensuelle de l’indice des prix à la consommation, Janvier 2010 - Août 2015
Evolution des prix des combustibles liquides sur une année (du 1er juin 2014 au 1er juin 2015)
Evolution des prix des combustibles liquides sur une année (du 16 juin 2014 au 16 juin 2015)
Evolution des prix des combustibles liquides sur une année (du 16 mai 2014 au 16 mai 2015)
Evolution des prix des combustibles liquides sur une année, avril 2014 - avril 2015-
Prix de détail des produits de large consommation durant le mois de mars 2015
Bilan Des Travaux De La commission -2015-
Evolution du cours du Blé tendre en Dollars au titre du mois de janvier 2015
Evolution du cours du Sucre en Dollars au titre de Janvier 2015
Evolution du cours du Brent en Dollars au titre du mois Janvier 2015
Evolution du cours du Blé tendre en Dollars au titre de l’Année 2014
Evolution du cours du Sucre en Dollars au titre de l’année 2014
Evolution du cours du Brent en Dollars au titre de l’Année 2014
Evolution des prix de vente du Gasoil Durant l’année 2014
Liste des moulins chargés de la fabrication des farines subventionnées de blé tendre au titre du deuxieme semestre 2014
Accord d’homologation des prix des produits pétroliers entre le gouvernement marocain et le secteur des produits pétroliers signé le 26 décembre 2014
Décret 2-14-652 application de la loi 104-12 relative à la liberté des prix et de la concurrence
Loi n° 20-13 relative au Conseil de la concurrence
Loi 104-12 relative à la libérté des prix et de la concurrence
Rapport de l’enquête sur les minoteries chargées de la fabrication des Farines Subventionnées (FNBT et FSBT)
Evolution du cours du Blé tendre en Dollars au titre de l’Année 2013
Evolution du cours du Brent en Dollars au titre de l’Année 2013
Décret relatif aux conditions et aux modalités de fixation du prix public de vente des médicaments fabriqués localement ou importés
المرسوم رقم 2.14.652 المتخذ لتطبيق القانون المتعلق بحرية الأسعار والمنافسة
loi relative au régime du tabac susvisée
Loi n° 46-02 relative au régime des tabacs bruts et des tabacs manufacturés
