La simplification des procédures et l’allègement des formalités douanières au profit des opérateurs économiques ont toujours été placés au premier rang des priorités de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII).
La dématérialisation du circuit de
dédouanement et l’implication active dans les chantiers d’échange électronique de données
avec différents organismes partenaires en sont les principaux leviers.
Dans ce cadre, et afin de simplifier davantage les formalités douanières et d’éviter aux
entreprises des déplacements inutiles, la Douane a décidé de ne plus exiger une douzaine de
documents. Ces documents ou plus précisément les informations qu’ils contiennent sont
désormais consultés sur les bases de données internes et sur celles mises à la disposition de
l’ADII par ses partenaires.
Cette nouvelle décision est venue s’ajouter à la batterie de mesures de
simplification instaurées au cours des dix dernières années et balise le terrain à la révolution
que constituera la dématérialisation totale des procédures de dédouanement prévue au
début de l’année 2019.
Il importe également de souligner que cette démarche instaurée par l’ADII s’inscrit en droite
ligne avec les orientations royales.
Dans son discours prononcé lors de la fête du Trône
célébrée le 29 juillet 2018, Sa Majesté le Roi Que Dieu le Glorifie a en effet appelé à mettre
en place les mesures « empêchant […] toute administration publique de demander, de la
part d’un investisseur potentiel, des documents ou des informations qui sont déjà en
possession d’une autre administration publique.
C’est, en effet, aux services publics qu’il
revient d’organiser un échange coordonné des informations, grâce au recours à
l’informatique et aux nouvelles technologies ».