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M. le Ministre lance les travaux d’un atelier relatif au cadre juridique d’émission des Sukuks au profit de la Commission Chariâa de la finance participative

30/05/2017
M. le Ministre lance les travaux d’un atelier relatif au cadre juridique d’émission des Sukuks  au profit de la Commission Chariâa de la finance participative

Monsieur Mohammed BOUSSAID, Ministre de l'Economie et des Finances, a présidé, au côté de Monsieur le Secrétaire Général du Conseil Supérieur des Oulémas, le 31 mai 2017 au siège du Ministère, la cérémonie d’ouverture de l'atelier portant sur le « cadre réglementaire pour l’émission de Sukuks » au profit des membres de la Commission Chariâa des finances participatives.

Organisé par la Direction du Trésor et des Finances Extérieures, cet atelier, a vu la participation d’un ensemble d'acteurs, notamment les représentants du Secrétariat Général du Gouvernement, des organismes de contrôle financier, de la Direction Générale des Impôts, de la Direction des Domaines de l'Etat. Ont également pris part à cette rencontre les représentants de l'organisme de gestion qui sera chargé de la préparation de la première opération d’émission des Sukuks sur le marché intérieur.

Dans son allocution d'ouverture, Monsieur le Ministre a remercié le Secrétaire Général du Conseil Supérieur des Oulémas ainsi que les membres de la Commission Chariâa des finances participatives, pour leur participation aux travaux de cet atelier qui s’inscrit dans le cadre de la préparation du cadre réglementaire structurant les opérations d’émission de Sukuks.

M. le Ministre a en outre, indiqué que le Maroc s’est engagé durant ces dernières années dans un projet novateur de développement des marchés financiers participatifs en adoptant une approche globale et intégrée basée sur la mise en place d’un cadre juridique, organisationnel et institutionnel relatif aux différentes composantes du secteur financier: secteur bancaire, secteur des capitaux et secteur des assurances.

Monsieur le Ministre a également souligné que la mise en place d’un marché de Sukuks dans notre pays est un jalon essentiel et une condition incontournable pour le développement du marché financier participatif et la dynamisation de son rôle dans le financement de l'économie. Il a indiqué que la création d'un compartiment de la finance participative dans le marché des capitaux est une nécessité pour répondre aux besoins des différents intervenants dans le domaine notamment les banques.

En outre, l’ancrage d’un marché d’émission des Sukuks dans notre pays contribuerait au renforcement et à la diversification des outils de financement de l'économie notamment des entreprises productrices, favorisant ainsi la croissance économique et la création d'emplois.

Enfin, Monsieur Mohammed BOUSSAID a souligné que cet atelier constitue le premier d’une série d’ateliers prévus aux profits des membres de la Commission Chariâa de la finance participative, qui s’inscrit dans le cadre des efforts visant la mise en place d’un espace de concertation et de coopération entre les éminents Oulémas membres de la commission et les responsables et experts du Ministère de l'Economie et des Finances.
Sukuks

Pour sa part, Madame la Directrice du Trésor et des Finances Extérieures a abordé les grandes lignes relatives à la première opération d’émission de Sukuks sur le marché intérieur. A cette occasion, plusieurs exposés ont été réalisés au profit des membres et la commission et des participants.