​​​​​​​​​​Normes adoptées par le CNC

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• Avis n° 27 du CNC relatant le traitement comptable à réserver pour les contributions destinées au « Fonds spécial pour la gestion des effets du tremblement de terre ayant touché le Royaume du Maroc »
•  Avis n° 26 Complétant l’avis n° 5 du conseil national de la comptabilité.
• Avis n° 25 du Conseil National de la Comptabilité (CNC) relatif aux règles comptables spécifiques aux syndicats des copropriétaires, dûment signé par madame la Ministre de l’Economie et des Finances, en sa qualité de présidente du CNC.
  • Les règles comptables en question en version (Arabe) et (Française).
• Avis n° 24 relatif à la tenue de la comptabilité sous format électronique.
• Avis n° 23 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan Comptable des associations et d’autres organismes à but non lucratif.
• Avis n° 22 du Conseil National de la Comptabilité
  • Normes comptables applicables aux Fonds de placements Collectifs en Titrisation et aux Certificats de sukuk.
• Avis n°21 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan comptable du secteur Immobilier
• Avis n°20 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan comptable du secteur Immobilier
• Avis n°19 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan comptable des clubs de football organisés en sociétés sportives (PCCF/SS)
• Avis n°18 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan comptable des Etablissements de crédit (PCEC) suite à l'entrée en vigueur de l'IFRS 9
• Avis n°17 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan comptable des assurrances (PCA) suite à l'introduction de l'assurrance "TAKAFUL"
• Avis n°16 du Conseil National de la Comptabilité
  • Plan comptable relatif aux organismes de Placement collectif Immobilier (OPCI)
• Avis n°15 du Conseil National de la Comptabilité
  • Ammendements du Plan comptable normalisé des partis politiques
• Avis n° 14 complétant l'avis n°13 explicitant les incidences comptables de la pandémie de Covid-19
• Avis n° 13 du CNC explicitant les incidences comptables de la pandémie de la Covid-19
• Code Général de la Normalisation Comptable : TOME I et TOME II
• Avis n° 1 et n° 2 relatifs aux modalités d'application de la loi n° 9/88 relative aux obligations comptables des commerçants : adoptés le 26 /07/1993.
• Plan comptable des OPCVM : adopté le 27/7/95 et mis en vigueur par arrêté du Ministre des Finances n° 2172-95 du 21/08/95.
• Avis sur les liasses comptables en matière d'Impôt sur les Sociétés et d'Impôt Général sur le Revenu : adopté le 11/12/1995.
• Avis sur les conditions d'agrément des sociétés exploitant des centres de gestion de comptabilité agréés institués par la loi n° 57/90 : adopté le 11/12/1995 et mis en vigueur par le décret n° 2-96-333 du 31/10/1997.
• Plan comptable des Assurances : adopté le 11/12/95 et mis en vigueur par arrêté du Ministre des Finances n° 840-96 du 8/05/96.
• Plan comptable des Etablissements de Crédit : adopté le 15/07/1999 et mis en vigueur par arrêté du Ministre des Finances n° 1331-99 du 23/08/1999.
• Projet de loi et de méthodologie relatives aux comptes consolidés : adopté le 15/07/1999.
• Réévaluation libre des bilans : projet adopté le 15/07/1999 et mis en vigueur par le décret n° 2-99-1014 du 4/05/2000.
• Plan comptable de l'Etat : adopté le 17/01/2001
• Normes comptables applicables à la Titrisation des Créances Hypothécaires : adoptées le 17 janvier 2001 et mises en vigueur par arrêté du Ministre chargé des Finances n° 351-01 du 9 février 2001.
• Plan comptable des Coopératives : adopté le 17 janvier 2001 et mis en vigueur par arrêté du Ministre des Finances n° 441-01 du 26 février 2001.
• Avis n° 3 relatif au plan comptable du Secteur Immobilier : adopté le 11 mars 2003.
• Plan comptable des Associations : adopté le 11 mars 2003.
• Loi n° 44-03 complétant la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (comptabilité Super-Simplifiée) : adoptée le 11 mars 2003 et publiée au Bulletin Officiel n° 54 04 du 16 mars 2006.
• Plan comptable des Offices Régionaux de Mise en Valeur Agricole (ORMVA) : adopté le 26 mai 2005.
• Plan comptable des Associations de Micro-Crédit : adopté le 26 mai 2005 et mis en vigueur par arrêté du Ministre des Finances et de la Privatisation n° 1672-07 du 25 juillet publiéau BO n° du 20/09/2007.
• Plan comptable des Assurances 2005: adopté le 26 mai 2005, mis en vigueur par arrêté du Ministre des Finances et de la Privatisation n° 1493-05 du 20 octobre 2005 et publié au Bulletin Officiel n° 5378 du 15 décembre 2005.
• Règles comptables applicables aux opérations de pension effectuées par les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières : adoptées le 26 mai 2005.
• Avis n° 4 relatif aux Normes comptables applicables aux concessions de services publics : adoptée le 26/05/2005.
• Avis n° 5 relatif aux comptes consolidés : adopté le 26/05/2005.
• Loi n° 38-05 sur les Comptes Consolidés des Etablissements et Entreprises Publics: publiée au Bulletin Officiel du 16 mars 2006.
• Plan comptable des Partis Politiques : adopté par la 10ème AP, réunie le 23 mars 2007.
• Plan comptable de Bank Al-Maghrib : adopté par la XIème AP réunie le 10 mai 2007.
• Plan comptable des Sociétés de Bourse : adopté par la 11ème AP, réunie le 10 mai 2007.
• Avis n° 6 relatif au plan comptable des Caisses de Retraite : adopté par la 11ème AP, réunie le 10 mai 2007.
• Plan comptable des Sociétés Mutualistes : adopté par la 11ème AP, réunie le 10 mai 2007 .
• Plan comptable des Etablissements de Crédit pour la transposition, au secteur bancaire, des normes comptables internationales IAS/IFRS pour les comptes consolidés: adopté par la 11ème AP, réunie le 10 mai 2007.
• Plan comptable de l'État : adopté par la 12ème AP réunie le 16 décembre 2008
• Plan Comptable Agricole (PCA): adopté par la 13ème AP, réunie le 22 décembre 2015
  • Avis n° 7 relatif au Plan Comptable Agricole (PCA).
  • Plan Comptable Agricole (PCA).
• Avis n° 8 relatif au mode de traitement comptable des animaux sauvages par la société Jardin Zoologique National: adopté par la 13ème AP, réunie le 22 décembre 2015.
• Avis n° 9 relatif au mode de traitement comptable des charges de personnel relevant du Ministère de l'Education Nationale et de la Formation Professionnelle et mis à la disposition des Académies Régionales d'Education et de Formation (AREF) : adopté par la 13ème AP, réunie le 22 décembre 2015.
• Plan comptable des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) : adopté par la 13ème AP, réunie le 22 décembre 2015 et mis en vigueur par arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 95-16 du 4 janvier 2016.
• Plan comptable des Organismes de Placement Collectif en Capital (OPCC) : adopté par la 13ème AP, réunie le 22 décembre 2015 et mis en vigueur par arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 96-16 du 4 janvier 2016.
• Normes comptables applicables aux opérations de titrisation d'actifs chez l'établissement initiateur : adoptées par la 13ème AP, réunie le 22 décembre 2015 et mis en vigueur par arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 97-16 du 4 janvier 2016.
• Avis n° 10 relatif à l'extension du plan comptable des Caisses de Retraite aux Sociétés Mutuelles de Retraite, instituées par la loi n° 64-12 portant création de l'ACAPS.
• Plan Comptable des clubs de football, organisés en association sportive
  • Avis n° 11 relatif au plan comptable des clubs de football, organisés en association sportive.
  • Plan Comptable des clubs de football, organisés en association sportive.
• Amendements au plan comptable des établissements de crédit
  • Avis n° 12 relatif au projet d'amendements au plan comptable des établissements de crédit.
  • Amendements au plan comptable des établissements de crédit.​​​​​​​​​​